Le concept de transport sanitaire se base sur les déplacements des personnes malades avec des soins médicaux. En effet, selon la position du malade, le frais du déplacement sanitaire est peut-être pris en charge et remboursé par la caisse primaire d’assurance-maladie.
Un transport sanitaire peut être fait en taxi conditionné, en ambulance ou en VSL
L’une des dispositions pour que le transport sanitaire soit pris en charge et qu’il rembourse les frais par la sécurité sociale : il vous dirige jusqu’à l’institut de soins ou centre de diagnostic comme clinique, institut de dialyse, laboratoire d'analyses médicales, etc.
En effet, les conditions qui touchent les frais de transport d’urgence répondent à quelques critères distincts, cela dépend donc de votre état, mais aussi, si le mode de transport est moins cher comme la voiture personnelle, ou les transports publics, il peut être pris en charge par l’hôpital.
Prise en charge des frais de transport sanitaire : les situations concernées
En effet, les frais de déplacement et le transport sont pris en charge par la caisse primaire d’assurance-maladie s’ils sont commandés par son médecin dans les conditions suivantes : les frais de déplacement qui relient à l’hospitalisation du patient par exemple l’entrée et sortie de la clinique peu importe l’espace de temps de son hospitalisation comme une durée complète ou limitée.
Mais aussi, les frais de transport qui relient aux traitements des patients ou les analyses médicales ou aussi la liaison avec son ALD (affection longue durée) sont pris en charge par la CPAM. Les frais de transport sont remboursés par la CPAM lorsque l’état du malade est obligé d’être sous observation ou aussi allongé. Les frais de transport sont pris en charge lorsqu’il y a une liaison aux traitements du patient en relation avec l’accident du travail.
Le niveau de remboursement des frais de transport sanitaire
Certaines circonstances individuelles sont remboursées et prises en charge par la caisse primaire d’assurance-maladie en totalité. Si les frais de transport correspondent aux traitements et examens en rapport avec une ALD. Mais aussi, les frais de transports sont amenés pour des traitements ou des observations en rapport à un accident de travail.
Les frais de transport concernent les enquêtes primordiales comme le diagnostic d’infertilité. Mais aussi, le transport des femmes enceintes est pris en charge par la caisse primaire d’assurance-maladie à partir de son sixième et plus de sa grossesse et jusqu’à l’accouchement. Le transport est remboursé par la CPAM pour l'hospitalisation sur la naissance de l’enfant de 30 jours maximum.